Conseil Municipal du 04 mars 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1991-49NOUVEAUX STATUTS DU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
1991-50UTOPIA - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération - (sans annexe)
1991-51ACTUALISATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE - ANNEE 1991 - Délibération - (sans annexe)
1991-52CONVENTION VILLE/DISTRICT POUR LE REMBOURSEMENT DE LA SUBVENTION VERSEE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT. - Délibération - (sans annexe)
1991-53MARCHE NEGOCIE AVEC L'ENTREPRISE MENARD-CHAPELLE (ARTICLE 312 BIS) - COMPACTAGE DU PROLONGEMENT DE LA RUE GABRIEL VOISIN. - Délibération - (sans annexe)
1991-54ACTUALISATION DES TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)
1991-55BAIL POUR LE LOGEMENT DE FONCTION DU GARDIEN DE GYMNASE ET DE LA MAISON DE QUARTIER DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-56ACQUISITION DU DROIT AU BAIL D'UN LOCAL COMMERCIAL POUR L'ANTENNE DE LA CONVENTION DE QUARTIER DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
1991-57CONVENTION VILLE/ASSOCIATION AZTEC POUR L'ORGANISATION DU TREMPLIN ROCK 1991 - Délibération - (sans annexe)
1991-58TRANSFORMATION D'EMPLOIS SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE ET DE PROMOTION INTERNE DECIDES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 1991 - Délibération - (sans annexe)
1991-59CREATION D'UN EMPLOI DE MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE 2EME CATEGORIE - Délibération - (sans annexe)